MENTIONS LÉGALES

Mentions légales de SERPOL.

Conditions générales.

Tout d’abord, l’utilisation du site www.serpol.fr est soumise au respect des lois applicables et des présentes conditions générales d’accès et d’utilisation. SERPOL se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales d’accès et d’utilisation sans préavis et invite les utilisateurs à s’y reporter régulièrement.

Le site www.serpol.fr est la propriété de la société SERPOL. Son siège est situé PARC D’ACTIVITÉ DU GÉNIE, 2 CHEMIN DU GÉNIE, 69200 VÉNISSIEUX. De plus, la société est enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous la référence RCS Lyon 326 233 913 00028, et ce, sous la forme d’une SA à conseil d’administration  au capital de 1.000.000 €.

Par ailleurs, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et s’engage à les respecter.

Mentions légales & visites du site.

Lors de ses visites sur le site, l’utilisateur est informé qu’un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Ce dernier est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur. En effet, il sert avant tout à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Grâce aux cookies, le site web OCEAN pourra suivre la navigation des internautes. Puis, il pourra établir des statistiques et répondre à leurs attentes. Pour information, la présence de cookie peut être refusée par l’utilisateur. pour ce faire, il suffit de désactiver cette option dans les paramètres de son navigateur.

Photos & copyright.

De même, toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site, est interdite. Et pour cause, cela constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 inhérents au Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web. En effet, ces dernières sont protégées par les dispositions de la loi du 1 juillet 1998. Celle-ci porte sur la transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996. Elle-même relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques de l’exploitant du site web et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Par conséquent, toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site web est, donc, interdite. Et ce, comme le stipule l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Conception & hébergement du site.

Le site www.serpol.fr a été conçu et réalisé par l’agence EATOMORO. Celle-ci est située au 36 rue CHALOPIN 69007 LYON. De plus, il est hébergé par la société LOKRIS Informatique. Laquelle est basé au 75 Route Nationale 6, 69720 Saint-Bonnet-de-Mure.
D’autre part, les images utilisées pour la réalisation du site www.serpol.fr proviennent de la photothèque de SERPOL et en sont la propriété. Par conclusion, toute copie, totale ou partielle, ne peut se faire sans l’accord de SERPOL.

Liste des crédits photos : Maude Roudier, Laurent CERINO, Personnel SERPOL.